Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGAST
GAST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99780523
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque EUROGAST

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROGAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAST domicilié(e) Lieudit les Epies, 6 Bis, rue Gabriel Péri et rue St Léonard, 69270 COUZON AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque EUROGAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGAST est expirée depuis le 9 mars 2009.

GAST a également déposé les autres marques suivantes : GAST , M GAST , LE PALET DE BOEUF , "GAST LA GASTRONOMIE LYONNAISE" , OMNIVIANDES , La Mère Lyonnaise , LE PALET DE BOEUF C'est Okay !


GAST Société Anonyme - Lieudit les Epies, 6 Bis, rue Gabriel Péri et rue St Léonard, 69270 COUZON AU MONT D'OR - France - SIREN 963503453


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.